Déposée le 20 décembre 2000 par la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DEPRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-05 du 2 février 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DEPRAT JEAN domicilié(e) 24 rue de la Papinerie ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 225 547 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque DEPRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3073827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DEPRAT JEAN, SA - 24 rue de la Papinerie ZI Roubaix Est - 59115 - LEERS - France - SIREN 409225547
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot B.P. 105 - 59027 - LILLE CEDEX - France
Inscription le 2 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403370 - Publication au BOPI 2004-12-02
Inscription le 2 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403371 - Publication au BOPI 2004-12-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22
Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05
Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2010 n°2454569 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-04
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541983 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 3 février 2011 - Changement d'adresse n°541982 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Inscription le 23 juillet 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°764640 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23
- Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; éléments métalliques pour la construction ; volets, stores et dispositifs extérieurs métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants, mécanismes et composants destinés à la fabrication et/ou au montage de tels volets, stores et dispositifs extérieurs métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques ; minerais. - Machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; moteurs, motoréducteurs et organes de transmission pour volets, stores et dispositifs de fermeture et/ou de protection d'ouvrants à commande électrique ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs. - Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accouplements électriques ; appareils électriques de commutation ; appareils de commande et de régulation notamment pour volets, stores et dispositifs de fermeture et/ou de protection d'ouvrants à commande électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs. - Matériaux de construction non métalliques ; volets, stores et dispositifs extérieurs non métalliques de fermeture et/ou de protection d'ouvrants ; volets non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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